Mentions légales

La plateforme StoaBid, accessible à l'adresse stoabid.com, est éditée par StoaBid.

Directeur de la publication : Saad EL BABIDI.

Toute demande relative à l'édition, à un signalement de contenu ou à un droit d'accès peut être adressée à contact@stoabid.com.

Les coordonnées juridiques détaillées (forme juridique, capital social, numéro RC, ICE, identifiant fiscal) sont communicables sur demande à contact@stoabid.com.

Hébergement applicatif : Vercel Inc., 340 S Lemon Avenue #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com). Région de déploiement principale : Europe (Francfort).

Base de données et stockage : Supabase, Inc., données stockées en région Europe.

Génération IA : Anthropic. Les contenus transmis à l'API ne sont pas utilisés pour l'entraînement des modèles, conformément aux conditions standard d'Anthropic.

Email transactionnel : Resend (envois depuis le domaine stoabid.com authentifiés SPF et DKIM).

L'ensemble de la plateforme StoaBid, y compris sa structure, ses contenus textuels, graphiques, sa charte visuelle, son code source et son nom, est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de StoaBid.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de la plateforme, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi marocaine n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins, ainsi que par les conventions internationales applicables.

Les contenus uploadés par l'utilisateur (DAO, mémoires modèles, références projets, livre blanc) demeurent la propriété pleine et entière de l'utilisateur.

Les contenus générés par StoaBid sont des propositions d'assistance à la rédaction. L'utilisateur conserve l'entière responsabilité de la vérification, de la validation et de la conformité réglementaire des mémoires techniques avant tout dépôt officiel auprès des maîtres d'ouvrage publics marocains.

StoaBid met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la fiabilité du service, sans toutefois garantir l'absence totale d'interruption ou d'erreur. Pendant la phase de bêta privée, aucun engagement de service (SLA) n'est offert.

La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions marocaines compétentes.

Pour toute question ou demande relative à ces mentions légales : contact@stoabid.com.